Mentions légales
Informations légales relatives au site Label Sport Impact et à son exploitation.
1. Éditeur du site
- Nom du site : Label Sport Impact
- Domaine : label-sport-impact.fr
- Nom / Raison sociale : Osmoz Sport
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiées
- Capital social : 2000,00€
- Siège social : 50 rue Henri Farman, ZAC Charles de Gaulle, 93290 Tremblay-en-France
- Immatriculation : 978 999 480 R.C.S. Bobigny
- SIRET : 97899948000012
- TVA : FR54978999480
- Directeur de la publication : Pierre Harvey
- Email : contact@label-sport-impact.fr
2. Hébergement
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
L'infrastructure d'hébergement peut reposer sur des centres de données situés dans l'Union européenne.
3. Nom de domaine et messagerie
4. Conception et développement
Développé par Label Sport Impact.
Technologies : Next.js, Supabase.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus et éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, structure, base de données, etc.) sont protégés par les dispositions du Code de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon.
6. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
L'utilisation du site et des informations qu'il contient relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
7. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.